Numéro tarifaire (SH) Sélectionner un code actif… 0402.10.10 — 50% — - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % : Dans les limites de l'engagement d'accès 0402.10.20 — 50% — - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % : Au-dessus de l'engagement d'accès 0402.21.11 — 50% — - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : Lait : Dans les limites de l'engagement d'accès 0402.21.12 — 50% — - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : Lait : Au-dessus de l'engagement d'accès 0402.21.21 — 50% — - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : Crème : Dans les limites de l'engagement d'accès 0402.21.22 — 50% — - En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : Crème : Au-dessus de l'engagement d'accès 0402.91.10 — 50% — - Autres : Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : Dans les limites de l'engagement d'accès 0402.91.20 — 50% — - Autres : Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : Au-dessus de l'engagement d'accès 0402.99.10 — 50% — - Autres : Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès 0402.99.20 — 50% — - Autres : Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès 0404.10.10 — 50% — - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : Concentré de protéines de lactosérum 0404.10.21 — 50% — - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : Lactosérum en poudre : Dans les limites de l'engagement d'accès 0404.10.22 — 50% — - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : Lactosérum en poudre : Au-dessus de l'engagement d'accès 0404.10.90 — 50% — - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : Autres 0404.90.10 — 50% — - Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès 0404.90.20 — 50% — - Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès 0406.10.10 — 25% — - Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte : Dans les limites de l'engagement d'accès 0406.10.20 — 25% — - Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte : Au-dessus de l'engagement d'accès 0406.20.11 — 25% — - Fromages râpés ou en poudre, de tous types : Cheddar et du type Cheddar : Dans les limites de l'engagement d'accès 0406.20.12 — 25% — - Fromages râpés ou en poudre, de tous types : Cheddar et du type Cheddar : Au-dessus de l'engagement d'accès 0406.20.91 — 25% — - Fromages râpés ou en poudre, de tous types : Autres : Dans les limites de l'engagement d'accès 0406.20.92 — 25% — - Fromages râpés ou en poudre, de tous types : Autres : Au-dessus de l'engagement d'accès 0406.30.10 — 25% — - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre : Dans les limites de l'engagement d'accès 0406.30.20 — 25% — - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre : Au-dessus de l'engagement d'accès 0406.40.10 — 25% — - Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti : Dans les limites de l'engagement d'accès 0406.40.20 — 25% — - Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti : Au-dessus de l'engagement d'accès 0406.90.11 — 25% — - Autres fromages : Cheddar et du type Cheddar : Dans les limites de l'engagement d'accès 0406.90.12 — 25% — - Autres fromages : Cheddar et du type Cheddar : Au-dessus de l'engagement d'accès 0406.90.21 — 25% — - Autres fromages : Camembert et du type Camembert : Dans les limites de l'engagement d'accès 0406.90.22 — 25% — - Autres fromages : Camembert et du type Camembert : Au-dessus de l'engagement d'accès 0406.90.31 — 25% — - Autres fromages : Brie et du type Brie : Dans les limites de l'engagement d'accès 0406.90.32 — 25% — - Autres fromages : Brie et du type Brie : Au-dessus de l'engagement d'accès 0406.90.41 — 25% — - Autres fromages : Gouda et du type Gouda : Dans les limites de l'engagement d'accès 0406.90.42 — 25% — - Autres fromages : Gouda et du type Gouda : Au-dessus de l'engagement d'accès 0406.90.51 — 25% — - Autres fromages : Provolone et du type Provolone : Dans les limites de l'engagement d'accès 0406.90.52 — 25% — - Autres fromages : Provolone et du type Provolone : Au-dessus de l'engagement d'accès 0406.90.61 — 25% — - Autres fromages : Mozzarella et du type Mozzarella : Dans les limites de l'engagement d'accès 0406.90.62 — 25% — - Autres fromages : Mozzarella et du type Mozzarella : Au-dessus de l'engagement d'accès 0406.90.71 — 25% — - Autres fromages : Suisse/Emmental et du type Suisse/Emmental : Dans les limites de l'engagement d'accès 0406.90.72 — 25% — - Autres fromages : Suisse/Emmental et du type Suisse/Emmental : Au-dessus de l'engagement d'accès 0406.90.81 — 25% — - Autres fromages : Gruyère et du type Gruyère : Dans les limites de l'engagement d'accès 0406.90.82 — 25% — - Autres fromages : Gruyère et du type Gruyère : Au-dessus de l'engagement d'accès 0406.90.91 — 25% — - Autres fromages : Autres : Havarti et du type Havarti, dans les limites de l'engagement d'accès 0406.90.92 — 25% — - Autres fromages : Autres : Havarti et du type Havarti, au-dessus de l'engagement d'accès 0406.90.93 — 25% — - Autres fromages : Autres : Parmesan et du type Parmesan, dans les limites de l'engagement d'accès 0406.90.94 — 25% — - Autres fromages : Autres : Parmesan et du type Parmesan, au-dessus de l'engagement d'accès 0406.90.95 — 25% — - Autres fromages : Autres : Romano et du type Romano, dans les limites de l'engagement d'accès 0406.90.96 — 25% — - Autres fromages : Autres : Romano et du type Romano, au-dessus de l'engagement d'accès 0406.90.98 — 25% — - Autres fromages : Autres : Autres, dans les limites de l'engagement d'accès 0406.90.99 — 25% — - Autres fromages : Autres : Autres, au-dessus de l'engagement d'accès 0409.00.00 — 50% — Miel naturel. 1703.10.10 — 50% — - Mélasses de canne : En poudre, mélangé avec d'autres ingrédients, autres que contenant des agents colorants ou empêchant l'agglomération 1703.10.90 — 50% — - Mélasses de canne : Autres 1703.90.10 — 50% — - Autres : En poudre, mélangé avec d'autres ingrédients, autres que contenant des agents colorants ou empêchant l'agglomération 1703.90.90 — 50% — - Autres : Autres 1901.20.11 — 50% — - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 : En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès 1901.20.12 — 50% — - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 : En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès 1901.20.13 — 50% — - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 : En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès 1901.20.14 — 50% — - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 : En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : Autres, en paquets d'un poids n'excédant pas 454 g chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès; Congelés, pour pains, petits pains, mollets et pâtes à pizza, en paquets d'un poids n'excédant pas 900 g chacun, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès 1901.20.15 — 50% — - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 : En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès 1901.20.19 — 50% — - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 : En paquets d'un poids n'excédant pas 11,34 kg chacun : Autres 1901.20.21 — 50% — - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 : En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accès 1901.20.22 — 50% — - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 : En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnées pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accès 1901.20.23 — 50% — - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 : En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), dans les limites de l'engagement d'accès 1901.20.24 — 50% — - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 : En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Autres, contenant 25 % ou plus en poids de froment (blé), au-dessus de l'engagement d'accès 1901.20.29 — 50% — - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05 : En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun : Autres 3303.00.00 — 50% — Parfums et eaux de toilette. 3304.10.00 — 50% — - Produits de maquillage pour les lèvres 3304.20.00 — 50% — - Produits de maquillage pour les yeux 3304.30.00 — 50% — - Préparations pour manucures ou pédicures 3305.90.00 — 50% — - Autres 3501.10.00 — 50% — - Caséines 3502.20.00 — 50% — - Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum 3504.00.11 — 50% — - Matières protéiques de lait : Dans les limites de l'engagement d'accès 3504.00.12 — 50% — - Matières protéiques de lait : Au-dessus de l'engagement d'accès 3504.00.90 — 50% — - Autres 3918.10.10 — 50% — - En polymères du chlorure de vinyle : Revêtements de murs ou de plafonds combinés à des tissus, des étoffes de bonneterie, des nontissés ou des feutres 3918.10.90 — 50% — - En polymères du chlorure de vinyle : Autres 3919.10.99 — 50% — - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm : Autres : Autres 3923.21.90 — 50% — - Sacs, sachets, pochettes et cornets : En polymères de l'éthylène : Autres 3924.10.00 — 50% — - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine 3924.90.00 — 50% — - Autres 4402.90.10 — 50% — - Autres : Charbon de bois (autre que le charbon de coques ou de noix), contenant 10 % ou moins en poids de liant 4402.90.90 — 50% — - Autres : Autres 4407.11.00 — 25% — - De conifères : De pin (Pinus spp.) 4407.12.00 — 25% — - De conifères : De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.) 4407.13.00 — 25% — - De conifères : De E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.)) 4407.14.00 — 25% — - De conifères : De Hem-fir (hemlock de l'Ouest (Tsuga heterophylla) et sapin (Abies spp.)) 4407.19.00 — 25% — - De conifères : Autres 4412.10.00 — 50% — - En bambou 4412.31.00 — 50% — - Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 4412.33.00 — 50% — - Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), ceriser (Prunus spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.), eucalyptus (Eucalyptus spp.), caryer (Carya spp.), marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), platane (Platanus spp.), peuplier (Populus spp.), robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ou noyer (Juglans spp.) 4412.34.00 — 50% — - Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non dénommés dans le no 4412.33 4412.39.00 — 50% — - Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères 4412.41.00 — 50% — - Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) : Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 4412.42.00 — 50% — - Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) : Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères 4412.49.00 — 50% — - Bois de placage stratifié (lamibois (LVL)) : Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères 4412.51.00 — 50% — - À âme panneautée, lattée ou lamellée : Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 4412.52.00 — 50% — - À âme panneautée, lattée ou lamellée : Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères 4412.91.00 — 50% — - Autres : Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 4412.92.00 — 50% — - Autres : Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères 4412.99.00 — 50% — - Autres : Autres, ayant les deux plis extérieurs de bois de conifères 4702.00.00 — 50% — Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. 4803.00.00 — 50% — Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 4804.39.00 — 25% — - Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m² n'excédant pas 150 g : Autres 4810.13.00 — 50% — - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : En rouleaux 4810.31.00 — 25% — - Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques : Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g 4810.32.00 — 50% — - Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques : Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g 4810.92.00 — 50% — - Autres papiers et cartons : Multicouches 4811.90.00 — 50% — - Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose 4817.10.00 — 50% — - Enveloppes 4818.10.00 — 25% — - Papier hygiénique 4818.20.00 — 25% — - Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains 4818.30.00 — 50% — - Nappes et serviettes de table 4818.90.00 — 50% — - Autres 4819.10.00 — 50% — - Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé 4819.40.00 — 50% — - Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets 4820.10.00 — 50% — - Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires 4820.30.00 — 50% — - Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers 4823.69.00 — 50% — - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton : Autres 4911.91.00 — 50% — - Autres : Images, gravures et photographies 5701.10.10 — 25% — - De laine ou de poils fins : Noués à la machine 5701.10.90 — 25% — - De laine ou de poils fins : Autres 5701.90.10 — 25% — - D'autres matières textiles : Noués à la machine 5701.90.90 — 25% — - D'autres matières textiles : Autres 5702.10.00 — 25% — - Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main 5702.20.00 — 25% — - Revêtements de sol en coco 5702.31.00 — 25% — - Autres, à velours, non confectionnés : De laine ou de poils fins 5702.32.00 — 25% — - Autres, à velours, non confectionnés : De matières textiles synthétiques ou artificielles 5702.39.00 — 25% — - Autres, à velours, non confectionnés : D'autres matières textiles 5702.41.00 — 25% — - Autres, à velours, confectionnés : De laine ou de poils fins 5702.42.00 — 25% — - Autres, à velours, confectionnés : De matières textiles synthétiques ou artificielles 5702.49.00 — 25% — - Autres, à velours, confectionnés : D'autres matières textiles 5702.50.10 — 25% — - Autres, sans velours, non confectionnés : En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en jute 5702.50.90 — 25% — - Autres, sans velours, non confectionnés : Autres 5702.91.00 — 25% — - Autres, sans velours, confectionnés : De laine ou de poils fins 5702.92.00 — 25% — - Autres, sans velours, confectionnés : De matières textiles synthétiques ou artificielles 5702.99.10 — 25% — - Autres, sans velours, confectionnés : D'autres matières textiles : En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en jute 5702.99.90 — 25% — - Autres, sans velours, confectionnés : D'autres matières textiles : Autres 5703.10.10 — 25% — - De laine ou de poils fins : Touffetés à la machine 5703.10.90 — 25% — - De laine ou de poils fins : Autres 5703.21.00 — 25% — - De nylon ou d'autres polyamides : Gazon 5703.29.10 — 25% — - De nylon ou d'autres polyamides : Autres : Touffetés à la machine 5703.29.90 — 25% — - De nylon ou d'autres polyamides : Autres : Autres 5703.31.00 — 25% — - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : Gazon 5703.39.10 — 50% — - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : Autres : Touffetés à la machine 5703.39.90 — 50% — - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : Autres : Autres 5703.90.10 — 25% — - D'autres matières textiles : Touffetés à la machine 5703.90.90 — 25% — - D'autres matières textiles : Autres 5704.10.00 — 25% — - Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m² 5704.20.00 — 25% — - Carreaux dont la surface excède 0,3 m² mais n'excède pas 1 m² 5704.90.00 — 25% — - Autres 5705.00.00 — 25% — Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. 6104.43.00 — 50% — - Robes : De fibres synthétiques 6104.63.00 — 50% — - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De fibres synthétiques 6109.10.00 — 50% — - De coton 6110.20.00 — 50% — - De coton 6110.30.00 — 50% — - De fibres synthétiques ou artificielles 6116.93.00 — 50% — - Autres : De fibres synthétiques 6201.40.10 — 50% — - De fibres synthétiques ou artificielles : Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires 6201.40.90 — 50% — - De fibres synthétiques ou artificielles : Autres 6202.40.00 — 50% — - De fibres synthétiques ou artificielles 6203.11.00 — 50% — - Costumes ou complets : De laine ou de poils fins 6203.31.00 — 50% — - Vestons : De laine ou de poils fins 6203.41.00 — 50% — - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : De laine ou de poils fins 6204.43.00 — 50% — - Robes : De fibres synthétiques 6204.49.00 — 50% — - Robes : D'autres matières textiles 6210.20.10 — 50% — - Autres vêtements, des types visés dans le no 62.01 : Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné 6210.20.90 — 50% — - Autres vêtements, des types visés dans le no 62.01 : Autres 6210.40.10 — 50% — - Autres vêtements pour hommes ou garçonnets : Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné 6210.40.90 — 50% — - Autres vêtements pour hommes ou garçonnets : Autres 6210.50.10 — 50% — - Autres vêtements pour femmes ou fillettes : Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonné 6210.50.90 — 50% — - Autres vêtements pour femmes ou fillettes : Autres 6211.32.00 — 50% — - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : De coton 6211.33.00 — 50% — - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : De fibres synthétiques ou artificielles 6211.43.10 — 50% — - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : De fibres synthétiques ou artificielles : Saris 6211.43.90 — 50% — - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : De fibres synthétiques ou artificielles : Autres 6809.11.00 — 50% — - Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés : Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement 7010.90.00 — 50% — - Autres 7206.10.00 — 50% — - Lingots 7206.90.00 — 50% — - Autres 7207.11.00 — 50% — - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur 7207.12.00 — 50% — - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : Autres, de section transversale rectangulaire 7207.19.00 — 50% — - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : Autres 7207.20.00 — 50% — - Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone 7208.10.00 — 50% — - Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief 7208.25.00 — 50% — - Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7208.26.00 — 50% — - Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7208.27.00 — 50% — - Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés : D'une épaisseur inférieure à 3 mm 7208.36.00 — 50% — - Autres, enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur excédant 10 mm 7208.37.00 — 50% — - Autres, enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 7208.38.00 — 50% — - Autres, enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7208.39.00 — 50% — - Autres, enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur inférieure à 3 mm 7208.40.00 — 50% — - Non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief 7208.51.00 — 50% — - Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur excédant 10 mm 7208.52.00 — 50% — - Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 7208.53.00 — 50% — - Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7208.54.00 — 50% — - Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud : D'une épaisseur inférieure à 3 mm 7208.90.00 — 50% — - Autres 7209.15.00 — 50% — - Enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 3 mm ou plus 7209.16.00 — 50% — - Enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm 7209.17.00 — 50% — - Enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm 7209.18.00 — 50% — - Enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7209.25.00 — 50% — - Non enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 3 mm ou plus 7209.26.00 — 50% — - Non enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm 7209.27.00 — 50% — - Non enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm 7209.28.00 — 50% — - Non enroulés, simplement laminés à froid : D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7209.90.00 — 50% — - Autres 7210.11.00 — 50% — - Étamés : D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus 7210.12.00 — 50% — - Étamés : D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7210.20.00 — 50% — - Plombés, y compris le fer terne 7210.30.00 — 50% — - Zingués électrolytiquement 7210.41.00 — 50% — - Autrement zingués : Ondulés 7210.49.00 — 50% — - Autrement zingués : Autres 7210.50.00 — 50% — - Revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome 7210.61.00 — 50% — - Revêtus d'aluminium : Revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc 7210.69.00 — 50% — - Revêtus d'aluminium : Autres 7210.70.00 — 50% — - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7210.90.00 — 50% — - Autres 7211.13.00 — 50% — - Simplement laminés à chaud : Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief 7211.14.00 — 50% — - Simplement laminés à chaud : Autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7211.19.00 — 50% — - Simplement laminés à chaud : Autres 7211.23.00 — 50% — - Simplement laminés à froid : Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone 7211.29.00 — 50% — - Simplement laminés à froid : Autres 7211.90.00 — 50% — - Autres 7212.10.00 — 50% — - Étamés 7212.20.00 — 50% — - Zingués électrolytiquement 7212.30.00 — 50% — - Autrement zingués 7212.40.00 — 50% — - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7212.50.00 — 50% — - Autrement revêtus 7212.60.00 — 50% — - Plaqués 7213.10.00 — 50% — - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage 7213.20.00 — 50% — - Autres, en aciers de décolletage 7213.91.00 — 50% — - Autres : De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm 7213.99.00 — 50% — - Autres : Autres 7214.10.00 — 50% — - Forgées 7214.20.00 — 50% — - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage 7214.30.00 — 50% — - Autres, en aciers de décolletage 7214.91.00 — 50% — - Autres : De section transversale rectangulaire 7214.99.00 — 50% — - Autres : Autres 7215.10.00 — 50% — - En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid 7215.50.00 — 50% — - Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid 7215.90.00 — 50% — - Autres 7216.10.00 — 50% — - Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm 7216.21.00 — 50% — - Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm : Profilés en L 7216.22.00 — 50% — - Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm : Profilés en T 7216.31.00 — 50% — - Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus : Profilés en U 7216.32.00 — 50% — - Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus : Profilés en I 7216.33.00 — 50% — - Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus : Profilés en H 7216.40.00 — 50% — - Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus 7216.50.00 — 50% — - Autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud 7216.99.00 — 50% — - Autres : Autres 7217.10.00 — 50% — - Non revêtus, même polis 7217.20.00 — 50% — - Zingués 7217.30.00 — 50% — - Revêtus d'autres métaux communs 7217.90.00 — 50% — - Autres 7218.10.00 — 50% — - Lingots et autres formes primaires 7218.91.00 — 50% — - Autres : De section transversale rectangulaire 7218.99.00 — 50% — - Autres : Autres 7219.11.00 — 50% — - Simplement laminés à chaud, enroulés : D'une épaisseur excédant 10 mm 7219.12.00 — 50% — - Simplement laminés à chaud, enroulés : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 7219.13.00 — 50% — - Simplement laminés à chaud, enroulés : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7219.14.00 — 50% — - Simplement laminés à chaud, enroulés : D'une épaisseur inférieure à 3 mm 7219.21.00 — 50% — - Simplement laminés à chaud, non enroulés : D'une épaisseur excédant 10 mm 7219.22.00 — 50% — - Simplement laminés à chaud, non enroulés : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 7219.23.00 — 50% — - Simplement laminés à chaud, non enroulés : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7219.24.00 — 50% — - Simplement laminés à chaud, non enroulés : D'une épaisseur inférieure à 3 mm 7219.31.00 — 50% — - Simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7219.32.00 — 50% — - Simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7219.33.00 — 50% — - Simplement laminés à froid : D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm 7219.34.00 — 50% — - Simplement laminés à froid : D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm 7219.35.00 — 50% — - Simplement laminés à froid : D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7219.90.00 — 50% — - Autres 7220.11.00 — 50% — - Simplement laminés à chaud : D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7220.12.00 — 50% — - Simplement laminés à chaud : D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm 7220.20.00 — 50% — - Simplement laminés à froid 7220.90.00 — 50% — - Autres 7221.00.00 — 50% — Fil machine en aciers inoxydables. 7222.11.00 — 50% — - Barres simplement laminées ou filées à chaud : De section circulaire 7222.19.00 — 50% — - Barres simplement laminées ou filées à chaud : Autres 7222.20.00 — 50% — - Barres simplement obtenues ou parachevées à froid 7222.30.00 — 50% — - Autres barres 7222.40.00 — 50% — - Profilés 7223.00.00 — 50% — Fils en aciers inoxydables. 7224.10.00 — 50% — - Lingots et autres formes primaires 7224.90.00 — 50% — - Autres 7225.11.00 — 50% — - En aciers au silicium dits « magnétiques » : A grains orientés 7225.19.00 — 50% — - En aciers au silicium dits « magnétiques » : Autres 7225.30.00 — 50% — - Autres, simplement laminés à chaud, enroulés 7225.40.00 — 50% — - Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés 7225.50.00 — 50% — - Autres, simplement laminés à froid 7225.91.00 — 50% — - Autres : Zingués électrolytiquement 7225.92.00 — 50% — - Autres : Autrement zingués 7225.99.00 — 50% — - Autres : Autres 7226.11.00 — 50% — - En aciers au silicium dits « magnétiques » : À grains orientés 7226.19.00 — 50% — - En aciers au silicium dits « magnétiques » : Autres 7226.20.00 — 50% — - En aciers à coupe rapide 7226.91.00 — 50% — - Autres : Simplement laminés à chaud 7226.92.00 — 50% — - Autres : Simplement laminés à froid 7226.99.00 — 50% — - Autres : Autres 7227.10.00 — 50% — - En aciers à coupe rapide 7227.20.00 — 50% — - En aciers silico-manganeux 7227.90.00 — 50% — - Autres 7228.10.00 — 50% — - Barres en aciers à coupe rapide 7228.20.00 — 50% — - Barres en aciers silico-manganeux 7228.30.00 — 50% — - Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud 7228.40.00 — 50% — - Autres barres, simplement forgées 7228.50.00 — 50% — - Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid 7228.60.00 — 50% — - Autres barres 7228.70.00 — 50% — - Profilés 7228.80.00 — 50% — - Barres creuses pour le forage 7229.20.00 — 50% — - En aciers silico-manganeux 7229.90.00 — 50% — - Autres 7301.10.00 — 50% — - Palplanches 7301.20.00 — 50% — - Profilés 7302.10.00 — 50% — - Rails 7302.30.10 — 50% — - Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies : À utiliser avec un contre-rail à gorge ou à ornière 7302.30.90 — 50% — - Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies : Autres 7302.40.00 — 50% — - Éclisses et selles d'assise 7302.90.00 — 50% — - Autres 7304.11.00 — 50% — - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : En aciers inoxydables 7304.19.00 — 50% — - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Autres 7304.22.00 — 50% — - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Tiges de forage en aciers inoxydables 7304.23.00 — 50% — - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Autres tiges de forage 7304.24.00 — 50% — - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Autres, en aciers inoxydables 7304.29.00 — 50% — - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Autres 7304.31.00 — 50% — - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : Étirés ou laminés à froid 7304.39.00 — 50% — - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : Autres 7304.41.00 — 50% — - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : Étirés ou laminés à froid 7304.49.00 — 50% — - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : Autres 7304.51.00 — 50% — - Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés : Étirés ou laminés à froid 7304.59.00 — 50% — - Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés : Autres 7304.90.00 — 50% — - Autres 7305.11.00 — 50% — - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Soudés longitudinalement à l'arc immergé 7305.12.00 — 50% — - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Soudés longitudinalement, autres 7305.19.00 — 50% — - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Autres 7305.20.00 — 50% — - Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz 7305.31.00 — 50% — - Autres, soudés : Soudés longitudinalement 7305.39.00 — 50% — - Autres, soudés : Autres 7305.90.00 — 50% — - Autres 7306.11.00 — 50% — - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Soudés, en aciers inoxydables 7306.19.00 — 50% — - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : Autres 7306.21.00 — 50% — - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Soudés, en aciers in oxydables 7306.29.00 — 50% — - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : Autres 7306.30.00 — 50% — - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés 7306.40.00 — 50% — - Autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables 7306.50.00 — 50% — - Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés 7306.61.00 — 50% — - Autres, soudés, de section non circulaire : De section carrée ou rectangulaire 7306.69.00 — 50% — - Autres, soudés, de section non circulaire : De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire 7306.90.00 — 50% — - Autres 7307.21.00 — 50% — - Autres, en aciers inoxydables : Brides 7307.22.00 — 50% — - Autres, en aciers inoxydables : Coudes, courbes et manchons, filetés 7307.23.00 — 50% — - Autres, en aciers inoxydables : Accessoires à souder bout à bout 7307.29.10 — 50% — - Autres, en aciers inoxydables : Autres : Devant être introduits dans le front de taille pour abattre les minéraux dans les mines, dans les carrières ou à la mise en valeur de gisements 7307.29.20 — 50% — - Autres, en aciers inoxydables : Autres : Devant être installés entre la tête du puits ou l'unité de pompage du pétrole en surface et la vanne de distribution sur place pour des puits de pétrole ou de gaz naturel 7307.29.91 — 50% — - Autres, en aciers inoxydables : Autres : Autres : Simplement forgés ou courbés à la forme requise 7307.29.99 — 50% — - Autres, en aciers inoxydables : Autres : Autres : Autres 7307.91.00 — 50% — - Autres : Brides 7307.92.00 — 50% — - Autres : Coudes, courbes et manchons, filetés 7307.93.00 — 50% — - Autres : Accessoires à souder bout à bout 7307.99.00 — 50% — - Autres : Autres 7308.10.00 — 50% — - Ponts et éléments de ponts 7308.20.00 — 50% — - Tours et pylônes 7308.30.00 — 50% — - Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils 7308.40.00 — 50% — - Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage 7308.90.00 — 50% — - Autres 7309.00.00 — 50% — Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7310.10.00 — 50% — - D'une contenance de 50 litres ou plus 7310.21.00 — 50% — - D'une contenance de moins de 50 litres : Boîtes à fermer par soudage ou sertissage 7310.29.00 — 50% — - D'une contenance de moins de 50 litres : Autres 7311.00.00 — 50% — Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. 7312.10.00 — 50% — - Torons et câbles 7312.90.00 — 50% — - Autres 7313.00.00 — 50% — Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. 7314.12.00 — 50% — - Toiles métalliques tissées : Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables 7314.14.00 — 50% — - Toiles métalliques tissées : Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables 7314.19.00 — 50% — - Toiles métalliques tissées : Autres 7314.20.00 — 50% — - Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² 7314.31.00 — 50% — - Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre : Zingués 7314.39.00 — 50% — - Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre : Autres 7314.41.00 — 50% — - Autres toiles métalliques, grillages et treillis : Zingués 7314.42.00 — 50% — - Autres toiles métalliques, grillages et treillis : Recouverts de matières plastiques 7314.49.00 — 50% — - Autres toiles métalliques, grillages et treillis : Autres 7314.50.00 — 50% — - Tôles et bandes déployées 7315.11.00 — 50% — - Chaînes à maillons articulés et leurs parties : Chaînes à rouleaux 7315.12.00 — 50% — - Chaînes à maillons articulés et leurs parties : Autres chaînes 7315.19.00 — 50% — - Chaînes à maillons articulés et leurs parties : Parties 7315.20.00 — 50% — - Chaînes antidérapantes 7315.81.00 — 50% — - Autres chaînes et chaînettes : Chaînes à maillons à étais 7315.82.00 — 50% — - Autres chaînes et chaînettes : Autres chaînes, à maillons soudés 7315.89.00 — 50% — - Autres chaînes et chaînettes : Autres 7315.90.00 — 50% — - Autres parties 7316.00.10 — 50% — - D'un poids de 18 kg ou plus 7316.00.20 — 50% — - D'un poids de moins de 18 kg 7317.00.00 — 50% — Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. 7318.11.00 — 50% — - Articles filetés : Tire-fond 7318.12.00 — 50% — - Articles filetés : Autres vis à bois 7318.13.00 — 50% — - Articles filetés : Crochets et pitons à pas de vis 7318.14.00 — 50% — - Articles filetés : Vis autotaraudeuses 7318.15.00 — 50% — - Articles filetés : Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles 7318.16.00 — 50% — - Articles filetés : Écrous 7318.19.00 — 50% — - Articles filetés : Autres 7318.21.00 — 50% — - Articles non filetés : Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage 7318.22.00 — 50% — - Articles non filetés : Autres rondelles 7318.23.00 — 50% — - Articles non filetés : Rivets 7318.24.00 — 50% — - Articles non filetés : Goupilles et clavettes 7318.29.00 — 50% — - Articles non filetés : Autres 7319.40.10 — 50% — - Épingles de sûreté et autre épingles : Spécialement destinées au marquage 7319.40.90 — 50% — - Épingles de sûreté et autre épingles : Autres 7319.90.10 — 50% — - Autres : Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder 7319.90.90 — 50% — - Autres : Autres 7320.10.00 — 25% — - Ressorts à lames et leurs lames 7320.20.00 — 50% — - Ressorts en hélice 7320.90.00 — 50% — - Autres 7321.11.10 — 25% — - Appareils de cuisson et chauffe-plats : À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux) 7321.11.90 — 25% — - Appareils de cuisson et chauffe-plats : À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Autres 7321.12.00 — 25% — - Appareils de cuisson et chauffe-plats : À combustibles liquides 7321.19.10 — 25% — - Appareils de cuisson et chauffe-plats : Autres, y compris les appareils à combustibles solides : Poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux) 7321.19.90 — 25% — - Appareils de cuisson et chauffe-plats : Autres, y compris les appareils à combustibles solides : Autres 7321.81.00 — 25% — - Autres appareils : À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles 7321.82.00 — 25% — - Autres appareils : À combustibles liquides 7321.89.00 — 25% — - Autres appareils : Autres, y compris les appareils à combusitbles solides 7321.90.10 — 25% — - Parties : Grilles (supports) de fonte, d'un poids n'excédant pas 3 kg, simplement moulées, coupées et meulées, devant servir à la fabrication de grilles finies pour poêles ou cuisinières non portables non industrielles, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles; Pour appareils, à l'exclusion des appareils de cuisson et chauffe-plats; Pour appareils de cuisson et chauffe-plats à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, à l'exclusion des poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur bateaux) 7321.90.21 — 25% — - Parties : Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Chambres à cuisson 7321.90.22 — 25% — - Parties : Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Panneaux de face supérieure 7321.90.23 — 25% — - Parties : Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Assemblages de porte, incluant au moins deux des éléments suivants : panneau intérieur, panneau extérieur, vitre, isolation 7321.90.24 — 25% — - Parties : Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Veilleuses de four, brûleurs supérieurs à l'exception des brûleurs en fonte, brûleurs de four et tubulures d'allumage, devant servir à la fabrication des cuisinières 7321.90.29 — 25% — - Parties : Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : Autres 7321.90.90 — 25% — - Parties : Autres 7322.19.00 — 25% — - Radiateurs et leurs parties : Autres 7322.90.10 — 25% — - Autres : Pour le chauffage des bâtiments 7322.90.20 — 25% — - Autres : Générateurs d'air chaud industriels; Réchauffeurs d'aiguilles et têtes de détection (type à air chaud et huile), dégivreurs de voie horizontale, pour chemin de fer 7322.90.90 — 25% — - Autres : Autres 7323.10.00 — 25% — - Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues 7323.93.10 — 25% — - Autres : En aciers inoxydables : Parties devant servier à la fabrication des batteries de cuisson 7323.93.90 — 25% — - Autres : En aciers inoxydables : Autres 7323.94.00 — 25% — - Autres : En fer ou en acier, émaillés 7323.99.00 — 25% — - Autres : Autres 7324.10.00 — 25% — - Éviers et lavabos en aciers inoxydables 7324.29.10 — 25% — - Baignoires : Autres : Estampages et assemblages de ceux-ci, devant servir à la fabrication de baignoires 7324.29.90 — 25% — - Baignoires : Autres : Autres 7324.90.00 — 25% — - Autres, y compris les parties 7325.10.00 — 50% — - En fonte non malléable 7325.91.00 — 50% — - Autres : Boulets et articles similaires pour broyeurs 7325.99.10 — 50% — - Autres : Autres : Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou de gisements de potasse ou de sel gemme : Têtes de tubage à brides; Têtes de tubage taraudées en surface, d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçues pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz) 7325.99.91 — 50% — - Autres : Autres : Autres : Bruts 7325.99.99 — 50% — - Autres : Autres : Autres : Autres 7326.11.00 — 50% — - Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : Boulets et articles similaires pour broyeurs 7326.19.10 — 50% — - Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : Autres : Têtes de colonne de têtes de puits, à brides, et raccords double-bride de têtes de tubage, brutes, devant servir à la fabrication des têtes de colonne de puits ou de raccords double-bride de têtes de tubage, conçues pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz), devant être utilisées dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation des puits d'huile ou de gaz naturel; Porte-mèche devant servir à la fabrication de chandelles 7326.19.90 — 50% — - Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : Autres : Autres 7326.20.00 — 50% — - Ouvrages en fils de fer ou d'acier 7326.90.10 — 50% — - Autres : Raccords pour les tiges de pompage ou les tiges polies pour les pompes conçues pour la production du pétrole; Outils de repêchage et leurs parties devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole et de gaz naturel ou pour les machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation des gisements de potasse ou de sel gemme; Pour l'escalade ou l'alpinisme; Pour assurer l'ouverture des chalutes et émerillons, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques; Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques; Devant servir à la fabrication des voitures de lutte contre l'incendie; Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la récupération ou la production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux; Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs ou de leurs parties pour les bateaux de pêche commerciale; Crochets de chaîne à manille et crochets fermés d'acier forgé devant servir à la fabrication de vide-ordures; Anneaux d'identification pour oiseaux migrateurs; Têtes de puits sans cavité et leurs parties; Conteneurs réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douanes, présentés avec les marchandises qu'ils contiennent; Colliers de serrage de selle et étriers de câble devant servir à la fabrication des monocycles, des bicyclettes ou des tricycles; Têtes semi-elliptiques, d'un diamètre extérieur de 609,6 mm ou 762 mm, répondant à la spécification ASTM A455, devant servir dans des réservoirs de compresseurs d'air; Porte-mousquetons d'acier forgé, plaqués de zinc, de 12,5 cm à 23 cm de longuer, devant servir à la fabrication de vide-ordures et de palans pour vide-ordures; Carcans en aciers pour cantonner plusieurs animaux de ferme dans un parc; Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou l'exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou des gisements de potasse ou de sel gemme: Têtes de tubage à brides; Têtes de tubage taraudées, pour le tubage taraudées en surface d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçus pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz); Packers de puits et leurs parties; Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale; Chenilles devant servir à la fabrication des chargeuses à direction différentielle; Masques d'évaporation sous vide, en aciers inoxydables, à morsure avant de 90 % et une morsure arrière de 10 %, pour la production des photocellules; Porte-mèche devant servir à la fabrication de chandelles 7326.90.90 — 50% — - Autres : Autres 7408.11.10 — 50% — - En cuivre affiné : Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm : N'excédant pas 9,5 mm 7408.11.20 — 50% — - En cuivre affiné : Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm : Excédant 9,5 mm mais n'excédant pas 12,7 mm 7408.11.30 — 50% — - En cuivre affiné : Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm : Excédant 12,7 mm 7408.19.00 — 50% — - En cuivre affiné : Autres 7601.10.00 — 50% — - Aluminium non allié 7601.20.00 — 50% — - Alliages d'aluminium 7604.10.00 — 50% — - En aluminium non allié 7604.21.00 — 50% — - En alliages d'aluminium : Profilés creux 7604.29.00 — 50% — - En alliages d'aluminium : Autres 7605.11.00 — 50% — - En aluminium non allié : Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.19.00 — 50% — - En aluminium non allié : Autres 7605.21.00 — 50% — - En alliages d'aluminium : Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.29.00 — 50% — - En alliages d'aluminium : Autres 7606.11.00 — 50% — - De forme carrée ou rectangulaire : En aluminium non allié 7606.12.00 — 50% — - De forme carrée ou rectangulaire : En alliages d'aluminium 7606.91.00 — 50% — - Autres : En aluminium non allié 7606.92.00 — 50% — - Autres : En alliages d'aluminium 7607.11.00 — 50% — - Sans support : Simplement laminées 7607.19.00 — 50% — - Sans support : Autres 7607.20.00 — 50% — - Sur support 7608.10.00 — 50% — - En aluminium non allié 7608.20.00 — 50% — - En alliages d'aluminium 7609.00.00 — 50% — Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. 7610.10.00 — 50% — - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 7610.90.10 — 50% — - Autres : Devant servir à la fabrication de produits canadiens 7610.90.90 — 50% — - Autres : Autres 7614.10.00 — 50% — - Avec âme en acier 7614.90.00 — 50% — - Autres 7615.10.00 — 25% — - Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues 7615.20.00 — 25% — - Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties 7616.10.00 — 50% — - Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires 7616.99.10 — 50% — - Autres : Autres : Godets devant servir à la fabrication de chandelles; Bagues métalliques devant servir à la fabrication de crayons; Incubateurs pour oeufs de poissons, et leurs parties; Pour l'escalade ou l'alpinisme; Bandes d'identification pour oiseaux migrateurs; Bagues d'identification et de chonométrage pour pigeons; Devant être utilisé dans la fabrication de sérums et antisérums, toxoïdes, virus, toxines ou anti-toxines, vaccins antiviraux et vaccins bacteriens, bactériophages ou lysats bactériens, allergéniques, extraits de foie, extraits d'hypophysaires, épinéphrine ou ses solutions, insuline (avec ou sans zinc, globine ou protamine), et plasma sanguin ou sérum d'origine humaine ou fractions de ces substances, ou diluants ou succédanés de ces substances 7616.99.90 — 50% — - Autres : Autres : Autres 8203.40.00 — 25% — - Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires 8205.59.10 — 50% — - Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) : Autres : Pour l'escalade ou l'alpinisme; Têtes devant servir à la fabrication ou à la production d'autres outils à main; Fers à marquer au feu le bétail 8205.59.20 — 50% — - Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) : Autres : Pistolets pour agrafer ou brocher, et marteaux cloueurs autonomes 8205.59.90 — 50% — - Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) : Autres : Autres 8205.70.10 — 25% — - Étaux, serre-joints et similaires : Serre-joints devant servir avec les articles suivants à usage chirurgical, dentaire ou vétérinaire ou aux fins de diagnostic : Instruments; Stérilisateurs; Appareils de radiothérapie au cobalt; Appareils d'anesthésie, appareils chirurgicaux de succion ou appareils pour l'administration d'oxygène 8205.70.20 — 25% — - Étaux, serre-joints et similaires : Étaux et serre-joints, de précision, pour outilleurs, machinistes ou ouvriers en métaux 8205.70.90 — 25% — - Étaux, serre-joints et similaires : Autres 8207.20.00 — 15% — - Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux 8207.30.00 — 15% — - Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner 8211.10.10 — 25% — - Assortiments : Coutellerie 8211.10.90 — 25% — - Assortiments : Autres 8211.91.10 — 25% — - Autres : Couteaux de table à lame fixe : Couteaux à découper 8211.91.90 — 25% — - Autres : Couteaux de table à lame fixe : Autres 8211.92.00 — 25% — - Autres : Autres couteaux à lame fixe 8211.93.00 — 25% — - Autres : Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes 8211.94.90 — 25% — - Autres : Lames : Autres 8211.95.11 — 25% — - Autres : Manches en métaux communs : Des couteaux de tables à lame fixe : Des couteaux à découper 8215.10.10 — 25% — - Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné : Contenant des cuillers, couteaux et fourchettes, des types utilisés pour la table 8215.10.90 — 25% — - Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné : Autres 8215.20.10 — 25% — - Autres assortiments : Contenant des cuillers, couteaux et fourchettes, des types utilisés pour la table 8215.20.90 — 25% — - Autres assortiments : Autres 8215.91.10 — 25% — - Autres : Argentés, dorés ou platinés : Cuillers ou fourchettes, des types utilisés pour la table 8215.91.90 — 25% — - Autres : Argentés, dorés ou platinés : Autres 8215.99.10 — 25% — - Autres : Autres : Cuillers ou fourchettes, des types utilisés pour la table 8215.99.90 — 25% — - Autres : Autres : Autres 8302.10.00 — 25% — - Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) 8302.41.10 — 25% — - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : Pour bâtiments : Dispositifs d'ouverture de porte de sortie, à barre, pour les commerces, les institutions ou les industries; Devant servir à la fabrication ou à la réparation de mécanismes de commande d'engrenage pour fenêtres; Mécanismes de commande d'engrenage pour fenêtres; Guides d'amortisseurs, mécanismes de commandes de verrous à béquille, barres de torsion et crochets centraux pour mécanismes de commandes de verrous à béquille ou de commande d'engrenage pour fenêtres, verrous de châssis (à l'exception des verrous à goupille) et auberons pour verrous de sûreté à clé ou verrous de châssis (à l'exception des verrous à goupille), devant servir à la fabrication de fenêtres à battants ou de fenêtres à auvent 8302.42.00 — 25% — - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : Autres, pour meubles 8302.49.00 — 25% — - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : Autres 8413.91.00 — 25% — - Parties : De pompes 8414.80.10 — 25% — - Autres : Turbocompresseurs et compresseurs de suralimentation devant servir dans les véhicules automobiles du Chapitre 87 8414.80.90 — 25% — - Autres : Autres 8415.10.00 — 15% — - Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) 8415.81.10 — 15% — - Autres : Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) : Ce qui suit, à l'exclusion des thermopompes et des appareils pour le conditionnement de l'air, à mini-blocs séparés : Autonomes ou systèmes à éléments séparés « split-system », d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 15,8 kW (53 900 BTU par heure); Utilisant l'eau comme source, types verticaux, horizontaux et à console, d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 34,8 kW (118 700 BTU par heure) 8415.82.10 — 15% — - Autres : Autres, avec dispositif de réfrigération : Thermopompes et appareils pour le conditionnement de l'air de type domestique, systèmes à éléments séparés « split-system » à recyclage; Portatifs, d'un poids n'excédant pas 25 kg et d'une capacité de transfert de chauffage n'excédant pas 1,8 kW (6 000 BTU par heure); Appareils de chauffage/conditionnement de l'air des camions 8415.83.00 — 25% — - Autres : Sans dispositif de réfrigération 8415.90.30 — 15% — - Parties : Châssis, cadres de châssis ou cabinets extérieurs 8418.10.10 — 25% — - Combinaisions de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments : À absorption, combinés au gaz et à l'électricité, devant être installés de façon permanente dans des véhicules de loisirs et devant servir à la fabrication de ces véhicules 8418.10.20 — 25% — - Combinaisions de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments : Type de réfrigération-congélation 8418.10.90 — 25% — - Combinaisions de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments : Autres 8418.21.00 — 25% — - Réfrigérateurs de type ménager : À compression 8418.29.00 — 25% — - Réfrigérateurs de type ménager : Autres 8418.30.10 — 25% — - Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 litres : De type ménager 8418.40.10 — 25% — - Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 litres : De type pour banques de sang; De type ménager; Pouvant atteindre des températures de -85 °C, à une température ambiante de 30 °C 8418.40.90 — 25% — - Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 litres : Autres 8418.50.10 — 50% — - Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid : Du type réfrigérateurs ou réfrigérateurs-congélateurs 8422.90.10 — 25% — - Parties : Réservoirs de distribution et autres parties incorporant des réservoirs de distribution, pour les machines à laver la vaisselle de type ménager 8422.90.20 — 25% — - Parties : Assemblages de portes pour les machines à laver la vaisselle de type ménager 8422.90.90 — 25% — - Parties : Autres 8425.42.00 — 25% — - Crics et vérins : Autres crics et vérins, hydrauliques 8426.20.00 — 25% — - Grues à tour 8426.99.00 — 25% — - Autres machines et appareils : Autres 8427.10.10 — 15% — - Chariots autopropulsés à moteur électrique : Chariots-gerbeurs, autoporteurs, contrebalancés 8427.20.10 — 15% — - Autres chariots autopropulsés : Chariots-gerbeurs, autoporteurs, contrebalancés 8427.90.00 — 15% — - Autres chariots 8428.60.00 — 15% — - Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires 8428.70.00 — 15% — - Robots industriels 8428.90.00 — 15% — - Autres machines et appareils 8431.20.00 — 15% — - De machines ou appareils du no 84.27 8431.31.00 — 25% — - De machines ou appareils du no 84.28 : D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques 8431.41.00 — 15% — - De machines ou appareils des nos 84.26, 84.29 ou 84.30 : Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces 8431.42.00 — 15% — - De machines ou appareils des nos 84.26, 84.29 ou 84.30 : Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) 8431.43.00 — 25% — - De machines ou appareils des nos 84.26, 84.29 ou 84.30 : Parties de machines de sondage ou de forage des nos 8430.41 ou 8430.49 8431.49.00 — 15% — - De machines ou appareils des nos 84.26, 84.29 ou 84.30 : Autres 8433.11.00 — 25% — - Tondeuses à gazon : À moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal 8433.20.00 — 15% — - Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur 8433.90.00 — 15% — - Parties 8450.11.10 — 25% — - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : Machines entièrement automatiques : De type ménager, sauf les machines à laver avec dispositif de séchage 8450.11.90 — 25% — - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : Machines entièrement automatiques : Autres 8450.20.00 — 25% — - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg 8451.21.00 — 25% — - Machines à sécher : D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg 8451.29.00 — 25% — - Machines à sécher : Autres 8467.22.00 — 25% — - À moteur électrique incorporé : Scies et tronçonneuses 8467.29.00 — 25% — - À moteur électrique incorporé : Autres 8467.81.00 — 25% — - Autres outils : Tronçonneuses à chaîne 8467.89.00 — 25% — - Autres outils : Autres 8480.49.00 — 15% — - Moules pour les métaux ou les carbures métalliques : Autres 8480.71.00 — 15% — - Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques : Pour le moulage par injection ou par compression 8480.79.00 — 15% — - Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques : Autres 8509.80.10 — 25% — - Autres appareils : Vaporisateurs aux ultrasons 8509.80.90 — 25% — - Autres appareils : Autres 8516.60.10 — 25% — - Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires : Fours à pain; Barbecues d'intérieur sans fumée; Cuiseurs à vapeur pour le riz 8516.60.20 — 25% — - Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires : Fours et cuisinières 8516.60.90 — 25% — - Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires : Autres 8517.13.00 — 50% — - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : Téléphones intelligents 8517.62.00 — 50% — - Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage 8528.59.90 — 50% — - Autres moniteurs : Autres : Autres 8529.90.10 — 25% — - Autres : Assemblages de circuits imprimés 8529.90.20 — 25% — - Autres : Assemblages d'émetteurs-récepteurs pour les marchandises de la sous-position 8526.10, non dénommés ni compris ailleurs 8529.90.31 — 25% — - Autres : Parties de téléviseurs qui suivent (y compris de moniteurs vidéo et de projecteurs vidéo) : systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI); systèmes d'amplification et de traitement vidéo; circuits de déviation et de synchronisation; syntonisateurs et systèmes de commande des syntonisateurs; et systèmes d'amplification et de détection audio : Combinaisons des parties 8529.90.39 — 25% — - Autres : Parties de téléviseurs qui suivent (y compris de moniteurs vidéo et de projecteurs vidéo) : systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI); systèmes d'amplification et de traitement vidéo; circuits de déviation et de synchronisation; syntonisateurs et systèmes de commande des syntonisateurs; et systèmes d'amplification et de détection audio : Autres 8529.90.50 — 25% — - Autres : Parties, y compris les plaques frontales et les dispositifs de verrouillage, pour les assemblages de circuits imprimés 8529.90.60 — 25% — - Autres : Autres parties des marchandises de la position 85.25 ou 85.27, à l'exception des parties de téléphones cellulaires 8529.90.90 — 25% — - Autres : Autres 8544.49.00 — 25% — - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V : Autres 8601.10.00 — 25% — - À source extérieure d'électricité 8601.20.00 — 25% — - À accumulateurs électriques 8602.10.00 — 25% — - Locomotives diesel-électriques 8602.90.00 — 25% — - Autres 8603.10.00 — 25% — - À source extérieure d'électricité 8603.90.00 — 25% — - Autres 8604.00.10 — 25% — - Régaleuses à ballast; Chariots pour le transport des équipes de travail et remorques pour le matériel de voie, n'excédant pas 20 tonnes métriques; Balayeuses de ballast et soufflantes d'aiguillage combinées; Cramponneuses à alimentation manuelle pour application de maintien ou de production; Débroussailleuses sur rails; Traveleuses; Chasse-neige; Chariots à matériel; Grues à traverses; Grues à rails 8605.00.00 — 25% — Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 86.04). 8607.11.00 — 25% — - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : Bogies et bissels de traction 8607.19.19 — 25% — - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : Autres, y compris les parties : Essieux : Autres 8607.19.29 — 25% — - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : Autres, y compris les parties : Roues, avec ou sans essieux : Autres 8607.21.10 — 25% — - Freins et leurs parties : Freins à air comprimé et leurs parties : Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries; Parties devant servir à la fabrication d'appareils de freinage pour voitures de métro et de transport rapide 8607.30.10 — 25% — - Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties : Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries; Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail; Parties devant servir à la fabrication de dispositifs d'amortisseurs hydrauliques des wagons de marchandises 8607.91.00 — 25% — - Autres : De locomotives ou de locotracteurs 8607.99.11 — 25% — - Autres : Autres : De véhicules pour voies ferrées autopropulsés : Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail; Pour les véhicules de la position 86.04; Pour les véhicules pour voies ferrées pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries 8609.00.10 — 25% — - Réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douane, présentés avec les marchandises qu'ils contiennent 8703.22.00 — 25% — - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ 8703.23.00 — 25% — - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ 8703.24.00 — 25% — - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ 8703.31.00 — 25% — - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : D'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm³ 8703.32.00 — 25% — - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 2 500 cm³ 8703.33.00 — 25% — - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ 8703.40.10 — 25% — - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique : D'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm³ 8703.40.90 — 25% — - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique : Autres 8703.50.00 — 25% — - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique 8703.60.10 — 25% — - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique : D'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm³ 8703.60.90 — 25% — - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique : Autres 8703.70.00 — 25% — - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique 8703.80.00 — 25% — - Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion 8703.90.00 — 25% — - Autres 8704.21.90 — 25% — - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques : Autres 8704.31.00 — 25% — - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques 8704.41.90 — 25% — - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique : D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : Autres 8704.51.00 — 25% — - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique : D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes 8704.60.00 — 25% — - Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion 8711.50.00 — 50% — - À moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ 8716.39.10 — 25% — - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : Autres : Remorques à structure d'aluminium à panneau central amovible pour le bétail ayant une masse de charge d'au moins 11,778 tonnes métriques et une longeur excédant 12 m 8716.39.20 — 25% — - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : Autres : Charrettes agricoles, voitures de débardage ou voitures à marchandises; Remorques pour camions forestiers autopropulsés de la position 87.04 8716.39.30 — 25% — - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : Autres : Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de marchandises (à l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils) 8716.39.90 — 25% — - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : Autres : Autres 9401.39.10 — 50% — - Sièges pivotants, ajustables en hauteur : Autres : Pour usages domestiques 9401.39.90 — 50% — - Sièges pivotants, ajustables en hauteur : Autres : Autres 9401.61.10 — 25% — - Autres sièges, avec bâti en bois : Rembourrés : Pour usages domestiques 9401.61.90 — 25% — - Autres sièges, avec bâti en bois : Rembourrés : Autres 9401.69.10 — 50% — - Autres sièges, avec bâti en bois : Autres : Pour usages domestiques 9401.69.90 — 50% — - Autres sièges, avec bâti en bois : Autres : Autres 9401.71.10 — 50% — - Autres sièges, avec bâti en métal : Rembourrés : Pour usages domestiques 9401.71.90 — 50% — - Autres sièges, avec bâti en métal : Rembourrés : Autres 9401.79.10 — 50% — - Autres sièges, avec bâti en métal : Autres : Pour usages domestiques 9401.79.90 — 50% — - Autres sièges, avec bâti en métal : Autres : Autres 9403.20.00 — 50% — - Autres meubles en métal 9403.40.00 — 25% — - Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines 9403.50.00 — 50% — - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher 9403.60.10 — 50% — - Autres meubles en bois : Pour usages domestiques 9403.60.90 — 50% — - Autres meubles en bois : Autres 9403.70.10 — 50% — - Meubles en matières plastiques : Pour usages domestiques 9403.70.90 — 50% — - Meubles en matières plastiques : Autres 9403.91.00 — 25% — - Parties : En bois 9405.11.00 — 50% — - Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques : Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 9405.42.10 — 50% — - Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) : Projecteurs pour cinéma ou théâtre 9405.42.90 — 50% — - Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) : Autres 9405.99.00 — 50% — - Parties : Autres 9504.50.00 — 50% — - Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du no 9504.30 9506.39.00 — 50% — - Clubs de golf et autre matériel pour le golf : Autres 9506.91.00 — 50% — - Autres : Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme 9506.99.00 — 50% — - Autres : Autres 9507.10.90 — 50% — - Cannes à pêche : Autres
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